Comité exécutif

Le comité exécutif dirige les activités de l’Ordre entre les réunions du conseil.

Il est composé de la présidente et de la vice-présidente du conseil ainsi que des présidents des comités d’agrément, de discipline, des finances, d’aptitude professionnelle, d’enquête, d’appel des inscriptions, et des normes d’exercice de la profession et d’éducation. Il doit inclure au moins deux membres du conseil nommés par le gouvernement.

Le comité se rencontre au moins quatre fois par an, parallèlement aux réunions du conseil, pour en examiner et en approuver les ordres du jour.

Le comité exécutif a le pouvoir de rendre une ordonnance provisoire enjoignant au registraire de suspendre un certificat de qualification et d’inscription s’il est d’avis que les gestes ou la conduite d’un membre exposent ou exposeront vraisemblablement les élèves à un préjudice ou à des blessures. Le comité peut également enjoindre aux comités de discipline et d’aptitude professionnelle de tenir une audience et de déterminer si une allégation est fondée, et ce, sans la participation du comité d’enquête. En 2017, le comité a renvoyé quatre dossiers au comité d’aptitude professionnelle et un dossier au comité de discipline, et a ordonné la suspension du certificat de qualification et d’inscription d’un membre.

Le registraire peut demander l’approbation du comité exécutif pour assigner un dossier à un enquêteur de l’Ordre. Ce processus est habituellement requis quand l’Ordre ne peut obtenir l’information ou les preuves de manière volontaire. En 2017, aucune demande de ce type n’a été reçue.

En vertu de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, le registraire peut aussi demander l’approbation du comité exécutif afin d’entreprendre une enquête sur un membre de l’Ordre sur la base de «motifs raisonnables» et probables de faute professionnelle, d’incapacité ou d’incompétence. Aucune demande d’approbation en ce sens n’a été reçue en 2017.

Le comité exécutif a procédé à plusieurs nominations en 2017 afin de pourvoir les postes vacants au sein des comités réglementaires, permanents et spéciaux, et de ceux prévus par la loi. Plusieurs postes nommés demeurent vacants.

En décembre 2013, le conseil a adopté une motion conférant au comité exécutif la responsabilité de choisir les sujets des recommandations professionnelles et d’examiner leur cadre de travail. Cette année, à la suite de l’examen du processus d’élaboration des recommandations professionnelles, le comité a approuvé une nouvelle recommandation sur la façon de mieux réagir à l’intimidation entre élèves ainsi que la mise à jour de la recommandation sur le devoir de signaler. La prochaine recommandation, qui paraîtra en 2018, aura pour sujet l’appui aux élèves ayant des besoins en matière de santé mentale.

À l’issue d’un examen du projet pilote sur les présentations publiques, le comité exécutif a recommandé au conseil des modifications pour améliorer les communications à ce sujet. Il a aussi recommandé que les présentations publiques continuent d’être un point permanent aux ordres du jour du conseil. Le comité examinera ce point régulièrement.

Au cours de l’année, le comité a examiné le plan d’intégration d’outils de communication vidéo, tels que GoToMeeting, aux réunions afin d’améliorer le taux de participation.

Le comité exécutif administre le programme de bourses de l’Ordre, lequel en comprend trois :

• Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph-W.-Atkinson, nommée en l’honneur du second registraire de l’Ordre;
• Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire;
• Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles intermédiaire et supérieur.

En 2017-2018, le comité a remis une bourse aux personnes suivantes :

• Devan Kernaghan (Université Queen’s), lauréat de la bourse Joseph-W.-Atkinson;
• Nicole Billington (Université Nipissing), lauréate de la bourse pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire;
• Kara Nagel (Université York), lauréate de la bourse pour les cycles intermédiaire et supérieur.

Le conseil remettra les bourses aux lauréats présents à sa réunion de mars 2018.

• Brian Beal, EAO (é)
• Jean-Luc Bernard, EAO (n) (depuis le 28 novembre 2017)
• Marie-Louise Chartrand (n) (jusqu’au 19 octobre 2017)
• Angela De Palma, EAO (é) (présidente)
• Robert Gagné (n)
  (jusqu’au 2 novembre 2017)
• Shanlee Linton, EAO (é)
• Myreille Loubert, EAO (é) (vice-présidente)
• Shannon Marcus, EAO (é) (depuis le 28 novembre 2017)
• Tom Potter (n)
  (depuis le 28 novembre 2017)
• Robert Ryan, EAO (é)
• Vicki Shannon, EAO (é) (depuis le 28 novembre 2017)
• Nicole van Woudenberg, EAO (é)
• Ravi Vethamany, EAO (é)

(n) = membre nommé
(é) = membre élu