Comité d’assurance de la qualité

Le comité d’assurance de la qualité évalue le rendement de l’Ordre en fonction de ses objets énoncés dans la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario. Il examine chacun de ses 11 objets et trouve des occasions d’appuyer leur réalisation. Le comité passe en revue le travail de l’Ordre lié aux quatre priorités stratégiques du conseil. En 2017, le comité a assisté aux présentations de diverses divisions et unités de l’Ordre qui visaient à démontrer de quelle façon leurs travaux avaient répondu aux objets établis et aux priorités stratégiques. Ces présentations comportaient des discussions sur les initiatives stratégiques que le comité a examinées à l’aide d’une rubrique d’évaluation.

Le comité a ainsi pris connaissance des réalisations de la Division des services généraux et soutien au conseil concernant ses dernières activités de communication et de relations extérieures, y compris son initiative de sensibilisation du public et l’élaboration d’un réseau composé de communicateurs professionnels provenant d’autres organismes de réglementation. L’Unité de recherche et politique a présenté le processus qui consiste à modifier les lois et règlements, y compris l’élaboration de politiques, les approbations du conseil, l’ébauche de textes de loi et la façon dont la législation entre en vigueur. Le comité a également entendu une présentation sur le processus d’appel des inscriptions, laquelle faisait un survol de la législation applicable, du mandat du comité d’appel des inscriptions, de l’autorité du registraire en matière de certification, ainsi que des statistiques sur les appels et la façon de faire appel. Le contrôleur de l’Ordre a informé le comité sur les mesures d’assurance de la qualité financière, les initiatives stratégiques et le risque financier.

La présentation de la Division des enquêtes et des audiences portait sur les efforts entrepris pour mettre en œuvre la Loi protégeant les élèves ainsi que sur l’assurance de la qualité et les mesures de rationalisation telles que la diffusion de l’information aux employeurs par souci d’uniformité, les mesures utilisées pour évaluer le rendement, la rationalisation des ententes avec les membres et le recours à des rédacteurs de décisions.

Enfin, le comité a évalué la présentation d’un sondage sur les écoles privées de l’Ontario. Il a conclu que le titre professionnel permet de mieux reconnaître les normes et la formation uniques des enseignantes et enseignants agréés de l’Ontario qui travaillent dans les écoles privées.

Comité d’assurance de la qualité

• Marie-Louise Chartrand (n) (jusqu’au 19 octobre 2017)
• Richard Michaud, EAO (é)
• Bill Petrie (n)
  (vice-président)
• Tom Potter (n)
  (depuis le 20 octobre 2017)
• Rob Ryan, EAO (é) (président)
• Nicole van Woudenberg, EAO (é)

(n) = membre nommé
(é) = membre élu